Conditions d'utilisation
Version document : 2026-04-01. [À VALIDER JURIDIQUE]
1. Objet
Règles d'utilisation de la plateforme Background Buddy (gestion de production, figuration, contrats et modules associés). Texte définitif à rédiger avec le conseil.
2. Comptes et rôles
L'accès peut être celui d'un membre d'équipe production, d'un administrateur compagnie ou d'un figurant selon les invitations et les droits attribués.
3. Contenu et responsabilités
Les utilisateurs sont responsables des informations qu'ils saisissent. Les productions et tiers habilités traitent des données selon les finalités décrites dans la politique de confidentialité.
4. Limitation et droit applicable
[À VALIDER JURIDIQUE] — clause de droit applicable, juridiction, limitation de responsabilité.